Tous les droits sur le site www.alp-immo.com sont la propriété d'Alp'Immo.
Dénomination sociale : Alp'Immo
Siège social : 6 Avenue du Dauphiné 05100 BRIANCON
Forme juridique : SARL
RCS : B 380 993 014 RCS GAP
SIRET : 21 380 99 03 14
TVA FR21 380 993 014
Numéro de carte professionnelle : Gap ADC 0501 2017 000 081 268
Dominique BERARD
Dénomination sociale : Pilotim
Siège social : 121, rue Chanzy 59260 LILLE HELLEMMES
Forme juridique : SAS
Siret : 531 999 837 00010
www.pilotim.com
Conformément à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972, nos tarifs sont disponibles dans notre agence.
Conformément à l'arrêté du 10 janvier 2017, le barème des prix des prestations proposées par Alp'Immo est publié sur notre site internet www.alp-immo.com ou en cliquant ici.
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur. Alp'Immo ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable à Alp'Immo. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Alp'Immo. Tout litige portant sur le présent site internet www.alp-immo.com sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de Alp'Immo. En aucun cas, Alp'Immo ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par Alp'Immo, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Alp'Immo ou en adressant sa demande par e-mail à agence.alpimmo@bafimmo.com
BLOCTEL – Selon l'article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur peut user de son droit à s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL : www.bloctel.gouv.fr
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à Alp'Immo ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de Alp'Immo ou du propriétaire tiers du contenu.
L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
Crédits photos : iStock by Getty Images
Nom du photographe/référence :
Vous êtes également informé que lors de vos visites sur le site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu'utilisateur mais qui permet d'enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.
Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous indiquons que le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence d'un cookie et notamment de refuser un cookie.
Vous disposez également d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données personnelles vous concernant communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.
Nous contacter Notre service global |
|
Nous utilisons des cookies sur ce site pour améliorer votre expérience utilisateur.
Nous les utilisons avec d'autres technologies de suivi pour améliorer votre expérience de navigation sur notre site, pour vous montrer un contenu personnalisé et des publicités ciblées, pour analyser le trafic de notre site et pour comprendre la provenance de nos visiteurs.
J'accepte
Je refuse
Gérer mes préférences